A 2 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime). \ Livre du Conseil ; des rôles d'habitants ainsi que des mises ont également été relevés., 1690-1715 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 2
Titre:Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime).
Livre du Conseil ; des rôles d'habitants ainsi que des mises ont également été relevés.
Dates:1690 - 1715
Période de création:1690 - 1715
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote W.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  HABITANT (Matières\H)
  LISTE (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  ROLE (Matières\R)
  Vullierens (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=197538
 

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