E Conventions. \ Acte d'origine délivré par la commune de La Mothe à Henri Duvoisin, fils de Rodolphe Duvoisin et de sa future femme Catherine-Marguerite, née Périllard ; ledit Duvoisin est âgé à ce moment là de 30 ans, soit né en 1805., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vugelles-La Mothe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vugelles-La Mothe Fonds d'archives de la commune de Vugelles-La Mothe, 1633-1960 (Fonds)
      - $E Conventions. \ Litige entre les anciennes communes formant la Terre de La Mothe concernant le partage des biens communaux ; à cette occasion, la pétition adressé au Conseil d'Etat du canton de Vaud précise que la Terre générale de La Mothe était composée des villages d'Orges, de Vugelles et de$ E Conventions. \ Litige entre les anciennes communes formant la Terre de La Mothe concernant le partage des biens communaux ; à cette occasion, la pétition adressé au Conseil d'Etat du canton de Vaud précise que la Terre générale de La Mothe était composée des villages d'Orges, de Vugelles et de
      - $E Conventions. \ Acte d'origine délivré par la commune de La Mothe à Henri Duvoisin, fils de Rodolphe Duvoisin et de sa future femme Catherine-Marguerite, née Périllard ; ledit Duvoisin est âgé à ce moment là de 30 ans, soit né en 1805., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Conventions. \ Acte d'origine délivré par la commune de La Mothe à Henri Duvoisin, fils de Rodolphe Duvoisin et de sa future femme Catherine-Marguerite, née Périllard ; ledit Duvoisin est âgé à ce moment là de 30 ans, soit né en 1805., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Conventions. \ Le préfet du district d'Yverdon envoie au président de la Commission de l'administration particulière des biens du hameau de Vugelles une réclamation concernant la distribution des bois, ainsi qu'au retard qu'elle apporte à l'établissement d'un chemin qui lui a été ordonné précéd$ E Conventions. \ Le préfet du district d'Yverdon envoie au président de la Commission de l'administration particulière des biens du hameau de Vugelles une réclamation concernant la distribution des bois, ainsi qu'au retard qu'elle apporte à l'établissement d'un chemin qui lui a été ordonné précéd

Zone d'identification
Cote:	E
Titre:	Conventions. Acte d'origine délivré par la commune de La Mothe à Henri Duvoisin, fils de Rodolphe Duvoisin et de sa future femme Catherine-Marguerite, née Périllard ; ledit Duvoisin est âgé à ce moment là de 30 ans, soit né en 1805.
Dates:	1835 - 1835
Période de création:	1835
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds