E Conventions. \ Litige concernant l'usage des bois situés sur La Côte., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vugelles-La Mothe Fonds d'archives de la commune de Vugelles-La Mothe, 1633-1960 (Fonds)
E Conventions. \ Litige concernant l'entretien des chemins traversant la Terre de La Mothe ; signé F Martin, secrétaire baillival., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Conventions. \ Litige concernant l'usage des bois situés sur La Côte., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Conventions. \ Litige concernant l'entretien des chemins traversant la Terre de La Mothe., 1787 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E
Titre:
Conventions.
Litige concernant l'usage des bois situés sur La Côte.
Dates:
1787 - 1787
Période de création:
1787
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
27 février.
Descripteurs
Entrées:
BOIS (Matières\B)
ACCORD (Matières\A)
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
BOIS (ESPACE) (Matières\B)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
FORET (Matières\F)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
Vugelles-La Mothe (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196207
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