E Conventions, titres et droits communaux., 1701-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Dates:1701 - 1960
Période de création:1701 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative. Une partie de ces documents anciens a été restituée à la commune de Vugelles par Mme Jean-Pierre Perret à Yverdon le 2 octobre 1960. Elle s'excusait de constater qu'après le décès de son père, certains documents étaient restés en sa possession après avoir été examinés à domicile.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vugelles-La Mothe (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196178
 

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Archives communales vaudoises avant 1961