V 5 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Arrangement entre le curé de Villeneuve et Rolet Barthélemy de ce lieu; les deux parties se promettant de ne planter dans leurs jardins contigus aucun arbre qui porterait préjudice à ces derniers., 1360 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $V 4 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Manuel Vascon s'engage à payer au curé de Villeneuve un cent de 4 sols (?) légué à son église par Isabelle veuve de Humberserius de la Chapelle d'Aigle., 1356 (Indéterminé en dessous du fonds)$ V 4 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Manuel Vascon s'engage à payer au curé de Villeneuve un cent de 4 sols (?) légué à son église par Isabelle veuve de Humberserius de la Chapelle d'Aigle., 1356 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $V 5 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Arrangement entre le curé de Villeneuve et Rolet Barthélemy de ce lieu; les deux parties se promettant de ne planter dans leurs jardins contigus aucun arbre qui porterait préjudice à ces derniers., 1360 (Indéterminé en dessous du fonds)$ V 5 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Arrangement entre le curé de Villeneuve et Rolet Barthélemy de ce lieu; les deux parties se promettant de ne planter dans leurs jardins contigus aucun arbre qui porterait préjudice à ces derniers., 1360 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $V 6 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Sentence du juge du Chablais déclarant que l'église de Villeneuve a un droit d'hypothèque sur une pièce de terre sise vers le moulin en raison d'une reconnaissance prêtée le 23 juin 1331 par Guillermette, veuve de Jean du Moulin., 1382 (Indéterminé en des$ V 6 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Sentence du juge du Chablais déclarant que l'église de Villeneuve a un droit d'hypothèque sur une pièce de terre sise vers le moulin en raison d'une reconnaissance prêtée le 23 juin 1331 par Guillermette, veuve de Jean du Moulin., 1382 (Indéterminé en des

Zone d'identification
Cote:	V 5
Titre:	Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Arrangement entre le curé de Villeneuve et Rolet Barthélemy de ce lieu; les deux parties se promettant de ne planter dans leurs jardins contigus aucun arbre qui porterait préjudice à ces derniers.
Dates:	1360 - 1360
Période de création:	1360
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds