R 13 Militaire. \ Ordonnance baillivale concernant des assemblées et rendez-vous des troupes en cas d'alarme et de feu, marches, secours, signaux, etc., 1637 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $R 13 Militaire. \ Ordonnances souveraines et baillivales concernant des affaires militaires., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ R 13 Militaire. \ Ordonnances souveraines et baillivales concernant des affaires militaires., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $R 13 Militaire. \ Ordonnance baillivale concernant des assemblées et rendez-vous des troupes en cas d'alarme et de feu, marches, secours, signaux, etc., 1637 (Indéterminé en dessous du fonds)$ R 13 Militaire. \ Ordonnance baillivale concernant des assemblées et rendez-vous des troupes en cas d'alarme et de feu, marches, secours, signaux, etc., 1637 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $R 14 Mesures des censes dues à LL EE rière Villeneuve, Noville, Rennaz, Roche et Chessel. \ Supplication desdites communes que le paiement des censes se fasse, selon la coutume, à la mesure de Villeneuve et non à celle de Vevey, plus grande, laquelle Monsieur Grenier, moderne receveur voulait ins$ R 14 Mesures des censes dues à LL EE rière Villeneuve, Noville, Rennaz, Roche et Chessel. \ Supplication desdites communes que le paiement des censes se fasse, selon la coutume, à la mesure de Villeneuve et non à celle de Vevey, plus grande, laquelle Monsieur Grenier, moderne receveur voulait ins

Zone d'identification
Cote:	R 13
Titre:	Militaire. Ordonnance baillivale concernant des assemblées et rendez-vous des troupes en cas d'alarme et de feu, marches, secours, signaux, etc.
Dates:	1637 - 1637
Période de création:	1637
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds