A 29/1 Privilèges. \ Acte relatant la présence des particuliers de Roche, etc sur la montagne d'Ayerne appartenant auxdits de Villeneuve., 1511 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $A 28 Privilèges. \ 2 Copies de traduction d'ordonnance des Seigneurs de Berne sur les différends entre la communauté de Villeneuve d'une part et la communauté de Noville d'autre part au sujet des .pasquerages communs, l'enalpage et des alpages des troupeaux, du coupage des bois et du denier de la$ A 28 Privilèges. \ 2 Copies de traduction d'ordonnance des Seigneurs de Berne sur les différends entre la communauté de Villeneuve d'une part et la communauté de Noville d'autre part au sujet des .pasquerages communs, l'enalpage et des alpages des troupeaux, du coupage des bois et du denier de la
      - $A 29/1 Privilèges. \ Acte relatant la présence des particuliers de Roche, etc sur la montagne d'Ayerne appartenant auxdits de Villeneuve., 1511 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 29/1 Privilèges. \ Acte relatant la présence des particuliers de Roche, etc sur la montagne d'Ayerne appartenant auxdits de Villeneuve., 1511 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 29/2 Privilèges. \ Le seigneur advoyer et quelques autres seigneurs de Berne étant à Aigle à l'occasion des différends survenus entre les sujets du Duc de Savoie et ceux de la commune de Noville et autre sujets de LL EE de Berne., 1509 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 29/2 Privilèges. \ Le seigneur advoyer et quelques autres seigneurs de Berne étant à Aigle à l'occasion des différends survenus entre les sujets du Duc de Savoie et ceux de la commune de Noville et autre sujets de LL EE de Berne., 1509 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	A 29/1
Titre:	Privilèges. Acte relatant la présence des particuliers de Roche, etc sur la montagne d'Ayerne appartenant auxdits de Villeneuve.
Dates:	1511 - 1511
Période de création:	1511
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds