E 12 Privilèges et droits communaux. \ Acquis d'une parcelle de terre destinée à l'agrandissement du cimetière, par la commune à un particulier de Vaulion., 1630 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vaulion (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vaulion Fonds d'archives de la commune de Vaulion, 1396-1918 (Fonds)
      - $E 11 Privilèges et droits communaux. \ Mise à ban de la forêt des Grands Esserts, accordée à la commune de Vaulion par le Conseil général des 12 communes de la Terre de Romainmôtier., 1627 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 11 Privilèges et droits communaux. \ Mise à ban de la forêt des Grands Esserts, accordée à la commune de Vaulion par le Conseil général des 12 communes de la Terre de Romainmôtier., 1627 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 12 Privilèges et droits communaux. \ Acquis d'une parcelle de terre destinée à l'agrandissement du cimetière, par la commune à un particulier de Vaulion., 1630 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 12 Privilèges et droits communaux. \ Acquis d'une parcelle de terre destinée à l'agrandissement du cimetière, par la commune à un particulier de Vaulion., 1630 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 13 Privilèges et droits communaux. \ Concession accordée par LL EE aux 74 tireurs de Vaulion de pouvoir établir un tirage au dit lieu plutôt que de se rendre à Romainmôtier., 1633 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 13 Privilèges et droits communaux. \ Concession accordée par LL EE aux 74 tireurs de Vaulion de pouvoir établir un tirage au dit lieu plutôt que de se rendre à Romainmôtier., 1633 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 12
Titre:	Privilèges et droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre destinée à l'agrandissement du cimetière, par la commune à un particulier de Vaulion.
Dates:	1630 - 1630
Période de création:	1630
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds