E 628 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Charles-Alfred Colle les fonds ci-dessous désignés, au lieu-dit Au Rosay; du 4599 folio 54, champ 10 m2; du 4599 folio 54, champ 177 m2; du 1268 folio 54, bois 3654 m2, pour le prix de 1650 francs; acte établi par Gustave Jaillet-Comb

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 627 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Gustave-Charles Truan l'immeuble suivant, sis au lieu-dit Les Epoisats-Dessus; parcelle 4605 folio 68, bois 3780 m2, parcelle 4606 folio 68, pré 23588 m2, parcelle 4607 folio 68, bâtiment, logement, remise, 37 m2, pour le prix de 8'30$ E 627 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Gustave-Charles Truan l'immeuble suivant, sis au lieu-dit Les Epoisats-Dessus; parcelle 4605 folio 68, bois 3780 m2, parcelle 4606 folio 68, pré 23588 m2, parcelle 4607 folio 68, bâtiment, logement, remise, 37 m2, pour le prix de 8'30
      - $E 628 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Charles-Alfred Colle les fonds ci-dessous désignés, au lieu-dit Au Rosay; du 4599 folio 54, champ 10 m2; du 4599 folio 54, champ 177 m2; du 1268 folio 54, bois 3654 m2, pour le prix de 1650 francs; acte établi par Gustave Jaillet-Comb$ E 628 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Charles-Alfred Colle les fonds ci-dessous désignés, au lieu-dit Au Rosay; du 4599 folio 54, champ 10 m2; du 4599 folio 54, champ 177 m2; du 1268 folio 54, bois 3654 m2, pour le prix de 1650 francs; acte établi par Gustave Jaillet-Comb
      - $E 629 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Albert Collet les fonds ci-dessous désignés, au lieudit La Queue; 4002 folio 48, bois 964 m2; 4001 folio 48, champ 3082 m2; et au lieudit Vers chez Chay; 2855 folio 48, champ 5'410 m2; 2856 folio 48, bois 2'877 m2; 989 folio 4$ E 629 Droits communaux. \ Acquis par la Commune de Vallorbe de Charles-Albert Collet les fonds ci-dessous désignés, au lieudit La Queue; 4002 folio 48, bois 964 m2; 4001 folio 48, champ 3082 m2; et au lieudit Vers chez Chay; 2855 folio 48, champ 5'410 m2; 2856 folio 48, bois 2'877 m2; 989 folio 4

Zone d'identification
Cote:	E 628
Titre:	Droits communaux. Acquis par la commune de Vallorbe de Charles-Alfred Colle les fonds ci-dessous désignés, au lieu-dit Au Rosay; du 4599 folio 54, champ 10 m2; du 4599 folio 54, champ 177 m2; du 1268 folio 54, bois 3654 m2, pour le prix de 1650 francs; acte établi par Gustave Jaillet-Combe notaire à Vallorbe et portant le numéro 5761 de ses minutes.
Dates:	1951 - 1951
Période de création:	1951
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds