E 594 Droits communaux. \ Engagement d'abonnement auprès de la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe pour l'installation d'appareils et la fourniture de courant électrique au chalet du Mont-d'Orzeires., 1948 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 593 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Gustave-Jérémie fils de Charles-Louis Jaillet, de la parcelle 697, 243 m2 de terrain en nature de champ, au lieu-dit Sur le Pâquis, pour passage au domaine public; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le numéro$ E 593 Droits communaux. \ Acquis par la commune de Vallorbe de Gustave-Jérémie fils de Charles-Louis Jaillet, de la parcelle 697, 243 m2 de terrain en nature de champ, au lieu-dit Sur le Pâquis, pour passage au domaine public; acte établi par Roger Devantay notaire à Vallorbe et portant le numéro
      - $E 594 Droits communaux. \ Engagement d'abonnement auprès de la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe pour l'installation d'appareils et la fourniture de courant électrique au chalet du Mont-d'Orzeires., 1948 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 594 Droits communaux. \ Engagement d'abonnement auprès de la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe pour l'installation d'appareils et la fourniture de courant électrique au chalet du Mont-d'Orzeires., 1948 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 595 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité, d'une part, et le Tennis-Club de Vallorbe, d'autre part, révisant celle du 9 mai 1934 relative à la mise à disposition de deux courts de tennis pouvant être utillisés comme patinoire durant la saison d'hiver., 1948 (Indéterminé en dessou$ E 595 Droits communaux. \ Convention entre la Municipalité, d'une part, et le Tennis-Club de Vallorbe, d'autre part, révisant celle du 9 mai 1934 relative à la mise à disposition de deux courts de tennis pouvant être utillisés comme patinoire durant la saison d'hiver., 1948 (Indéterminé en dessou

Zone d'identification
Cote:	E 594
Titre:	Droits communaux. Engagement d'abonnement auprès de la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe pour l'installation d'appareils et la fourniture de courant électrique au chalet du Mont-d'Orzeires.
Dates:	1948 - 1948
Période de création:	1948
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds