E 549 Droits communaux. \ Etat descriptif des immeubles propriété d'Aloïs-Louis Amaudruz fils de Charles, aux lieux-dits A Vallorbe et En Pralet, articles 3509, 3510, 3511, 3512, du 2538., 1942 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 548 Droits communaux. \ Acquis pour 4'000 francs par la Commune de Vallorbe de la Société des chaux et ciments de la Suisse romande les immeubles en nature de places, pâturages et bâtiments sis au lieu-dit Le Plan du Chalet, environ 16'200 m2 constitués par les carrières des Grands-Crêts., 1941$ E 548 Droits communaux. \ Acquis pour 4'000 francs par la Commune de Vallorbe de la Société des chaux et ciments de la Suisse romande les immeubles en nature de places, pâturages et bâtiments sis au lieu-dit Le Plan du Chalet, environ 16'200 m2 constitués par les carrières des Grands-Crêts., 1941
      - $E 549 Droits communaux. \ Etat descriptif des immeubles propriété d'Aloïs-Louis Amaudruz fils de Charles, aux lieux-dits A Vallorbe et En Pralet, articles 3509, 3510, 3511, 3512, du 2538., 1942 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 549 Droits communaux. \ Etat descriptif des immeubles propriété d'Aloïs-Louis Amaudruz fils de Charles, aux lieux-dits A Vallorbe et En Pralet, articles 3509, 3510, 3511, 3512, du 2538., 1942 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 550 Droits communaux. \ Contrat entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour la fourniture de l'eau potable nécessaire aux besoins de l'ouvrage de Pré-Giroud., 1942 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 550 Droits communaux. \ Contrat entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour la fourniture de l'eau potable nécessaire aux besoins de l'ouvrage de Pré-Giroud., 1942 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 549
Titre:	Droits communaux. Etat descriptif des immeubles propriété d'Aloïs-Louis Amaudruz fils de Charles, aux lieux-dits A Vallorbe et En Pralet, articles 3509, 3510, 3511, 3512, du 2538.
Dates:	1942 - 1942
Période de création:	1942
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds