E 383 Droits communaux. \ Promesse de vente par Louis Jaillet Roy à Charles Clément, d'une parcelle de terre sise sur les Chives; acte sous seing privé., 1898-1899 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 382 Droits communaux. \ Permis pour la pose d'une conduite d'eau potable le long des routes cantonales numéros 23 et 95 aux lieux dits les Revinnoz et Derrière la Voëte., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 382 Droits communaux. \ Permis pour la pose d'une conduite d'eau potable le long des routes cantonales numéros 23 et 95 aux lieux dits les Revinnoz et Derrière la Voëte., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 383 Droits communaux. \ Promesse de vente par Louis Jaillet Roy à Charles Clément, d'une parcelle de terre sise sur les Chives; acte sous seing privé., 1898-1899 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 383 Droits communaux. \ Promesse de vente par Louis Jaillet Roy à Charles Clément, d'une parcelle de terre sise sur les Chives; acte sous seing privé., 1898-1899 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 384 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société des Usines des Grands Crêts, de l'autre, concernant l'exploitation au moyen de tunnels, de la carrière à chaux des Grands Crêts, moyennant une redevance en faveur de la bourse communale; acte signé Jules$ E 384 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et la Société des Usines des Grands Crêts, de l'autre, concernant l'exploitation au moyen de tunnels, de la carrière à chaux des Grands Crêts, moyennant une redevance en faveur de la bourse communale; acte signé Jules

Zone d'identification
Cote:	E 383
Titre:	Droits communaux. Promesse de vente par Louis Jaillet Roy à Charles Clément, d'une parcelle de terre sise sur les Chives; acte sous seing privé.
Dates:	1898 - 1899
Période de création:	1898 - 1899
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds