E 116 Droits communaux. \ Convention entre les communiers de Vallorbe au sujet du nivellement des chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut); présents: Pierre Amey et Guillaume Glardon gouverneurs, Philippe fils du châtelain Vincent Vallotton, Vincent Grobety, Philippe

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 115 Droits communaux. \ Vente sous grâce de rachat par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Philippe Grobety et Pierre Vincent ses gouverneurs avec le consentement de Philippe Vallotton, Antoine Matthey, Vincent Grobety, Pierre Matthey dit Roland, Guillaume Truan, Vincent Bulle, Nicola$ E 115 Droits communaux. \ Vente sous grâce de rachat par la Commune de Vallorbe pour laquelle agissent Philippe Grobety et Pierre Vincent ses gouverneurs avec le consentement de Philippe Vallotton, Antoine Matthey, Vincent Grobety, Pierre Matthey dit Roland, Guillaume Truan, Vincent Bulle, Nicola
      - $E 116 Droits communaux. \ Convention entre les communiers de Vallorbe au sujet du nivellement des chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut); présents: Pierre Amey et Guillaume Glardon gouverneurs, Philippe fils du châtelain Vincent Vallotton, Vincent Grobety, Philippe$ E 116 Droits communaux. \ Convention entre les communiers de Vallorbe au sujet du nivellement des chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut); présents: Pierre Amey et Guillaume Glardon gouverneurs, Philippe fils du châtelain Vincent Vallotton, Vincent Grobety, Philippe
      - $E 117 Droits communaux. \ Acquis en faveur de Pierre Vallotton chatelain de Vallorbe contre la Commune dudit lieu pour laquelle agissent Guillaume Truan et Jaques Falcy ses gouverneurs, de tout le commun soit l'alpage situé sur l'Echelle, jouxte la Bourgogne et les communs du Lieu de vent et la p$ E 117 Droits communaux. \ Acquis en faveur de Pierre Vallotton chatelain de Vallorbe contre la Commune dudit lieu pour laquelle agissent Guillaume Truan et Jaques Falcy ses gouverneurs, de tout le commun soit l'alpage situé sur l'Echelle, jouxte la Bourgogne et les communs du Lieu de vent et la p

Zone d'identification
Cote:	E 116
Titre:	Droits communaux. Convention entre les communiers de Vallorbe au sujet du nivellement des chives (sol très en pente où il faut reporter la terre de bas en haut); présents: Pierre Amey et Guillaume Glardon gouverneurs, Philippe fils du châtelain Vincent Vallotton, Vincent Grobety, Philippe Grobety, Antoine Vallotton, Pierre Matthey dit Roland, Maire Matthey dit Roland, Jacques Falcy, Jaques Glardon, Etienne Jailliet, Pierre Matthey dit Marial, Jeanthon Glardon, Piroz Glardon, Etienne Glardon, Antoine Bastard, Claude Dubuisson, Aymonet Fauconnet, Etienne Matthey, Nicolas Amey, Pierre Rey, Pierre Jaquet le jeune, Jaques Jaquet, Jean Jaquet, Pierre Cunet, Claude Vallotton mestral, Vincent Glardon l'ancien, Jean Grobet le jeune, Philippe Bulle, Benoît Glardon, Antoine Grobet dit Mollet, Vincent Glardon le jeune, Claude fils fils de feu Pierre Glardon, Jaques et Claude de Franquefort frères conseillers et prud'hommes dudit lieu; témoins; Jean Dubuisson charbonnier demeurant à Vallorbe et Matthieu de la Ferrière fils de Vincent de la Ferrière dit Dandy de la Ferrière- sous-Jougne; acte signé Claude Matthey notaire à Vallorbe.
Dates:	1593 - 1593
Période de création:	1593
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds