E 71 Droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de la Commune de Vallorbe, pour laquelle agissent Pierre Vallotton et Jean Grobet ses gouverneurs par Etienne Jaquet du même lieu, d'une fauchée (étendue de pré fauchée en un jour) de pré abergée le même jour à ce dernier, sise en Leylibaul, jouxt

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 70 Droits communaux. \ Echange entre Pierre Vallotton de Vallorbe, d'une part, et la Commune du même lieu, pour laquelle agissent Antoine Grobet et Pierre Glardon ses gouverneurs, de l'autre; cette dernière a cédé une parcelle de terre sise à Vallorbe auprès de la forge dudit Vallotton à lui éc$ E 70 Droits communaux. \ Echange entre Pierre Vallotton de Vallorbe, d'une part, et la Commune du même lieu, pour laquelle agissent Antoine Grobet et Pierre Glardon ses gouverneurs, de l'autre; cette dernière a cédé une parcelle de terre sise à Vallorbe auprès de la forge dudit Vallotton à lui éc
      - $E 71 Droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de la Commune de Vallorbe, pour laquelle agissent Pierre Vallotton et Jean Grobet ses gouverneurs par Etienne Jaquet du même lieu, d'une fauchée (étendue de pré fauchée en un jour) de pré abergée le même jour à ce dernier, sise en Leylibaul, jouxt$ E 71 Droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de la Commune de Vallorbe, pour laquelle agissent Pierre Vallotton et Jean Grobet ses gouverneurs par Etienne Jaquet du même lieu, d'une fauchée (étendue de pré fauchée en un jour) de pré abergée le même jour à ce dernier, sise en Leylibaul, jouxt
      - $E 72 Droits communaux. \ Reconnaissances en faveur de Jean Grobet et Guillaume Falcy agissant comme gouverneurs et au nom de la Commune de Vallorbe par a) ledit Guillaume Falcy, quatre poses de bois sises sur la Rochettaz, jouxte la terre d'Etienne et Claude Matthey dessous, soit d'orient, le che$ E 72 Droits communaux. \ Reconnaissances en faveur de Jean Grobet et Guillaume Falcy agissant comme gouverneurs et au nom de la Commune de Vallorbe par a) ledit Guillaume Falcy, quatre poses de bois sises sur la Rochettaz, jouxte la terre d'Etienne et Claude Matthey dessous, soit d'orient, le che

Zone d'identification
Cote:	E 71
Titre:	Droits communaux. Reconnaissance en faveur de la Commune de Vallorbe, pour laquelle agissent Pierre Vallotton et Jean Grobet ses gouverneurs par Etienne Jaquet du même lieu, d'une fauchée (étendue de pré fauchée en un jour) de pré abergée le même jour à ce dernier, sise en Leylibaul, jouxte le pré du confessant d'orient et de bise, l'eau de l'Orbe de vent et d'occident; cense (redevance) 3 sols payable chaque année à la Saint Michel; témoins; Pierre Bulland de Romainmôtier, Pierre Glardon et Michel Matthey de Vallorbe; acte signé Abel Mayor notaire, avec paraphe.
Dates:	1544 - 1544
Période de création:	1544
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds