E 5 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Reconnaissance en faveur de Pierre Grobet, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, par Pierre George du même lieu, de 2 fauchées de pré (étendue de pré fauchée en un jour), sises rière Vallorbe, lieudit der

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 4 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Reconnaissance en faveur de Pierre Vallotton, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, par a) Pierre Andrey du même lieu, une cense (redevance) de 12 deniers payable le jour de l'Ascension et rachetable pour$ E 4 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Reconnaissance en faveur de Pierre Vallotton, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, par a) Pierre Andrey du même lieu, une cense (redevance) de 12 deniers payable le jour de l'Ascension et rachetable pour
      - $E 5 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Reconnaissance en faveur de Pierre Grobet, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, par Pierre George du même lieu, de 2 fauchées de pré (étendue de pré fauchée en un jour), sises rière Vallorbe, lieudit der$ E 5 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Reconnaissance en faveur de Pierre Grobet, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, par Pierre George du même lieu, de 2 fauchées de pré (étendue de pré fauchée en un jour), sises rière Vallorbe, lieudit der
      - $E 6 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Acquis en faveur de Pierre Glardon, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, contre Claude Amey du même lieu, d'une cense (redevance) de 3 sols payable chaque année à l'Ascension; prix 60 sols; hypothèque; u$ E 6 Droits communaux. \ Confrérie du Saint-Esprit. \ Acquis en faveur de Pierre Glardon, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, contre Claude Amey du même lieu, d'une cense (redevance) de 3 sols payable chaque année à l'Ascension; prix 60 sols; hypothèque; u

Zone d'identification
Cote:	E 5
Titre:	Droits communaux. Confrérie du Saint-Esprit. Reconnaissance en faveur de Pierre Grobet, agissant comme prieur et au nom de la Confrérie du Saint Esprit de Vallorbe, par Pierre George du même lieu, de 2 fauchées de pré (étendue de pré fauchée en un jour), sises rière Vallorbe, lieudit derrière le Mont, jouxte le pré des Grobet d'orient, celui d'Antoine Bagnyon de vent, le chemin public de bise et le pâquier (pâturage) commun d'occident; cense (redevance) 12 deniers payable chaque année à l'Ascension et pendant ; 16 ans; acte signé Jean Mayor notaire et bourgeois de Romainmôtier avec paraphe.
Dates:	1509 - 1509
Période de création:	1509
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds