L 2 Règlements municipaux. \ "Ordonnances et statuts de la commune de Trey et le nombre des panteyres et issues des fins et parchets", ce règlement comprend donc les structures des fins de pies., 1674 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:L 2
Titre:Règlements municipaux.
"Ordonnances et statuts de la commune de Trey et le nombre des panteyres et issues des fins et parchets", ce règlement comprend donc les structures des fins de pies.
Dates:1674 - 1674
Période de création:1674
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  Trey (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=175895
 

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