E 110 Droits communaux. \ Bail à loyer du chalet de la Trélasse, par la commune de Trélex, à Alfred Eberhardt, 350 francs pour la saison d'hiver., 1934 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Trélex (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Trélex Fonds d'archives de la commune de Trélex, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 109 Droits communaux. \ Convention entre la Compagnie du chemin de fer Nyon-Morez et la commune de Trélex concernant l'utilisation du domaine public pour la construction et l'exploitation de la ligne., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 109 Droits communaux. \ Convention entre la Compagnie du chemin de fer Nyon-Morez et la commune de Trélex concernant l'utilisation du domaine public pour la construction et l'exploitation de la ligne., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 110 Droits communaux. \ Bail à loyer du chalet de la Trélasse, par la commune de Trélex, à Alfred Eberhardt, 350 francs pour la saison d'hiver., 1934 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 110 Droits communaux. \ Bail à loyer du chalet de la Trélasse, par la commune de Trélex, à Alfred Eberhardt, 350 francs pour la saison d'hiver., 1934 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 111 Droits communaux. \ Reprise du bail de location des montagnes de la Borsattaz et du Vuarne, par la Société vaudoise d'agriculture et de viticulture, section de Coppet., 1938 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 111 Droits communaux. \ Reprise du bail de location des montagnes de la Borsattaz et du Vuarne, par la Société vaudoise d'agriculture et de viticulture, section de Coppet., 1938 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 110
Titre:	Droits communaux. Bail à loyer du chalet de la Trélasse, par la commune de Trélex, à Alfred Eberhardt, 350 francs pour la saison d'hiver.
Dates:	1934 - 1934
Période de création:	1934
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds