E 56 Droits communaux. \ Conventions entre la commune de Trélex d'une part, et celles d'Eysins, Signy, Grens, Crans et Genolier, la commission des forêts et M. \ le Dr Nicole de l'autre, concernant l'entretien des murs en différents endroits du Jura., 1832-1839 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 56
Titre:Droits communaux.
Conventions entre la commune de Trélex d'une part, et celles d'Eysins, Signy, Grens, Crans et Genolier, la commission des forêts et M.
le Dr Nicole de l'autre, concernant l'entretien des murs en différents endroits du Jura.
Dates:1832 - 1839
Période de création:1832 - 1839
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:5 actes (originaux et copie).
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FORET (Matières\F)
  Trélex (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=175206
 

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