Dépôt 44 Convention pour les droits de jour au collège., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dépôt 44
Titre:Convention pour les droits de jour au collège.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancien répertoire des pièces déposées aux archives de Seigneux, encore partiellement en vigueur.
 

Descripteurs

Entrées:  ECOLE (Matières\E)
  ACCORD (Matières\A)
  COLLEGE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  ECOLE (INSTITUTION) (Matières\E)
  INSTRUCTION PUBLIQUE (Matières\I)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  Seigneux (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=172407
 

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