Dépôt 14 Pièces concernant un droit de passage d'eau autour du cimetière., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dépôt 14
Titre:Pièces concernant un droit de passage d'eau autour du cimetière.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancien répertoire des pièces déposées aux archives de Seigneux, encore partiellement en vigueur.
 

Descripteurs

Entrées:  CIMETIERE (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  EAU (Matières\E)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  Seigneux (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=172376
 

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