Dépôt 1 Pièces diverses concernant un procès en 1789 entre la commune et les quatre autres villages de la Paroisse, au sujet d'une cloche., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dépôt 1
Titre:Pièces diverses concernant un procès en 1789 entre la commune et les quatre autres villages de la Paroisse, au sujet d'une cloche.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancien répertoire des pièces déposées aux archives de Seigneux, encore partiellement en vigueur.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CLOCHE (Matières\C)
  EGLISE (INSTITUTION) (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PAROISSE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  VILLAGE (Matières\V)
  Seigneux (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=172363
 

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