L Règlement communal., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Saubraz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Saubraz Fonds d'archives de la commune de Saubraz, 1201-1960 (Fonds)
L Mandats souverains. \ Ordonnances baillivales., 1701-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
L Règlement communal., 1749 (Indéterminé en dessous du fonds)
L Règlement communal. \ Règlement, organisation et obligations des autorités., 1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
L
Titre:
Règlement communal.
Dates:
1749 - 1749
Période de création:
1749
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
1 décembre.
Descripteurs
Entrées:
LEGISLATION COMMUNALE (Matières\L)
REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
REGLEMENT MUNICIPAL (Matières\R)
REGLEMENT (Matières\R)
Saubraz (Lieux\S)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=171761
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: