DA 32 Droits communaux. \ Partage des vignes fait entre ceux de Tercier, Cojonay et Les Chevalleyres d'une part, et ceux de Saint-Légier d'autre part ; Les premiers auront les deux tiers, les seconds le tiers (soit la vigne de Chenalettaz, celle de la Clanaz et le tiers de celle d'Hauteville)., 1

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $DA 31 Droits communaux. \ Double le l'abergement passé par noble Etienne de Tavel en faveur de Pierre ffeu Jean Guex, de Saint-Légier, pour un chesal autrefois maison et grange, au village de La Chiésaz. \ Prix : 50 florins. \ Cense : 1 sol lausannois., 1676 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 31 Droits communaux. \ Double le l'abergement passé par noble Etienne de Tavel en faveur de Pierre ffeu Jean Guex, de Saint-Légier, pour un chesal autrefois maison et grange, au village de La Chiésaz. \ Prix : 50 florins. \ Cense : 1 sol lausannois., 1676 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 32 Droits communaux. \ Partage des vignes fait entre ceux de Tercier, Cojonay et Les Chevalleyres d'une part, et ceux de Saint-Légier d'autre part ; Les premiers auront les deux tiers, les seconds le tiers (soit la vigne de Chenalettaz, celle de la Clanaz et le tiers de celle d'Hauteville)., 1$ DA 32 Droits communaux. \ Partage des vignes fait entre ceux de Tercier, Cojonay et Les Chevalleyres d'une part, et ceux de Saint-Légier d'autre part ; Les premiers auront les deux tiers, les seconds le tiers (soit la vigne de Chenalettaz, celle de la Clanaz et le tiers de celle d'Hauteville)., 1
      - $DA 33 Droits communaux. \ Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année, établi par le bailli de Lausanne Daniel Imhof et l'ancien bailli de Bipp David Muller, selon la charge qui leur a été conférée le 12 février 1677 par la cour des suprêmes appellations ;$ DA 33 Droits communaux. \ Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année, établi par le bailli de Lausanne Daniel Imhof et l'ancien bailli de Bipp David Muller, selon la charge qui leur a été conférée le 12 février 1677 par la cour des suprêmes appellations ;

Zone d'identification
Cote:	DA 32
Titre:	Droits communaux. Partage des vignes fait entre ceux de Tercier, Cojonay et Les Chevalleyres d'une part, et ceux de Saint-Légier d'autre part ; Les premiers auront les deux tiers, les seconds le tiers (soit la vigne de Chenalettaz, celle de la Clanaz et le tiers de celle d'Hauteville).
Dates:	1679 - 1679
Période de création:	1679
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds