A 1-2 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime)., 1661-1693 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 1-2
Titre:Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime).
Dates:1661 - 1693
Période de création:1661 - 1693
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Des fragments d'un livre du Conseil (1 page de 1631, 1 page de 1688, 10 page du 26 septembre 1695 au 23 janvier 1696), fortement abîmés par le feu, sont déposés aux Archives cantonales vaudoises sous la cote P Communes 124. Leur consultation est mise sous restriction.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Sainte-Croix (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=168368
 

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