E 9 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée à Jean-Jacques Guisard, seigneur de Crans, par la commune de Saint-Cergue., 1642 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 9
Titre:Droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée à Jean-Jacques Guisard, seigneur de Crans, par la commune de Saint-Cergue.
Dates:1642 - 1642
Période de création:1642
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Duplicata sur papier.
 

Descripteurs

Entrées:  Saint-Cergue (Lieux\S)
  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=167754
 

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