E 9 Droits communaux. \ Lettre de bourgeoisie accordée à Jean-Jacques Guisard, seigneur de Crans, par la commune de Saint-Cergue., 1642 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 9
Titre:Droits communaux.
Lettre de bourgeoisie accordée à Jean-Jacques Guisard, seigneur de Crans, par la commune de Saint-Cergue.
Dates:1642 - 1642
Période de création:1642
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Duplicata sur papier.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  Saint-Cergue (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=167754
 

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