P 1 Actes anciens. \ Accord pour le paiement d'une redevance de cire, entre les seigneurs de Cossonay, Bercher et Rueyres., 1471 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Rueyres (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Rueyres Fonds d'archives de la commune de Rueyres, 1390-1960 (Fonds)
NA 3 Eglise - affaires de paroisse. \ Bible de J F Ostervald, 6e édition., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)
P 1 Actes anciens. \ Accord pour le paiement d'une redevance de cire, entre les seigneurs de Cossonay, Bercher et Rueyres., 1471 (Indéterminé en dessous du fonds)
P 2 Actes anciens. \ Prononciation pour un pâturage, entre les communes de Bercher, Fey et Rueyres., 1486 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
P 1
Titre:
Actes anciens.
Accord pour le paiement d'une redevance de cire, entre les seigneurs de Cossonay, Bercher et Rueyres.
Dates:
1471 - 1471
Période de création:
1471
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Signé B-C Demières (Demierre), notaire avec signet.
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
ACTE ANCIEN (Matières\A)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
REDEVANCE (Matières\R)
Rueyres (Lieux\R)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=167511
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