Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 320 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Abergement pour amener des eaux pour l'irrigation du village, pour la commune, passé par le seigneur de Bettens et de Bavois.	1777	Indéterminé en dessous du fonds	P 39
		Actes anciens. Accord pour le paiement d'une redevance de cire, entre les seigneurs de Cossonay, Bercher et Rueyres.	1471	Indéterminé en dessous du fonds	P 1
		Actes anciens. Accord pour les pâturages de Pravassillion, Pralanteret et Sur le Moulin, entre Rueyres et Pailly.	1586	Indéterminé en dessous du fonds	P 9
		Actes anciens. Acensement du mas de "Champs-Saint-Martin", pour la commune de Rueyres.	1489	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Actes anciens. Acquis de plusieurs poses de terre rière Oppens, pour Joseph David et Moïse Cuanoud contre les hoirs de Jean Pitton.	1742	Indéterminé en dessous du fonds	P 32
		Actes anciens. Acquis de plusieurs poses de terre rière Oppens, pour Joseph David l'aîné contre Jean-François Robin et sa femme.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	P 30
		Actes anciens. Acquis du pâturage de La Saussaz par la commune.	1596	Indéterminé en dessous du fonds	P 11
		Actes anciens. Acquis d'un mas de terre de 18 quarterons En Vuave soit en Talchet rière Bercher, par la commune contre Jean-François David, François Ozeley et Joseph Ozelet.	1779	Indéterminé en dessous du fonds	P 41
		Actes anciens. Acquis d'une maison rière Rueyres, pour Joseph David contre Charles Sigrist.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	P 28
		Actes anciens. Acquis d'une parcelle de clos rière Rueyres, en faveur de Jean-François David.	1745	Indéterminé en dessous du fonds	P 33