Armoire B 1.6 Dossiers de plusieurs procès soutenus par Rossinière contre des particuliers et Château d'Oex., 1701-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Armoire B 1.6
Titre:Dossiers de plusieurs procès soutenus par Rossinière contre des particuliers et Château d'Oex.
Dates:1701 - 1900
Période de création:1701 - 1900
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT (Matières\B)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CHATEAU (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165585
 

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