C 10 Police communale. \ Lettre de bourgeoisie accordée sur le cimetière par tous les paysans de 14 ans en sus, au moderne métral Pierre Martin., 1560 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 10
Titre:Police communale.
Lettre de bourgeoisie accordée sur le cimetière par tous les paysans de 14 ans en sus, au moderne métral Pierre Martin.
Dates:1560 - 1560
Période de création:1560
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:3 mars; sceau, signé Bornet; le prix de cette lettre était de 10 écus; on ne voit pas d'où il était.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  CIMETIERE (Matières\C)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  LETTRE (Matières\L)
  METRAL (Matières\M)
  PAYSAN (Matières\P)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165104
 

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