C Correspondance de la Municipalité. \ Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes. \ Bâtiments privés, plans à l'enquête., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C
Titre:Correspondance de la Municipalité.
Dossiers spéciaux, groupés par affaires et contenant les pièces annexes.
Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT PRIVE (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  ENQUETE PUBLIQUE (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  MISE A L'ENQUETE (Matières\M)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PLAN A L'ENQUETE (Matières\P)
  PLAN (Matières\P)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=164959
 

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