U 78 Affaires judiciaires. \ Frais engendrés par le déplacement de Jaques Chappuis, commis de la commune, qui a séjourné à Berne durant 5 jours, afin d'y défendre les intérêts de la commune de Ropraz., 1733-1734 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Ropraz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ropraz Fonds d'archives de la commune de Ropraz, 1234-1960 (Fonds)
      - $U 77 Affaires judiciaires. \ Litige opposant le seigneur de Ropraz à la communauté dudit lieu, à cause de l'amortérisation des biens communaux (paiement des lauds)., 1733-1734 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 77 Affaires judiciaires. \ Litige opposant le seigneur de Ropraz à la communauté dudit lieu, à cause de l'amortérisation des biens communaux (paiement des lauds)., 1733-1734 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 78 Affaires judiciaires. \ Frais engendrés par le déplacement de Jaques Chappuis, commis de la commune, qui a séjourné à Berne durant 5 jours, afin d'y défendre les intérêts de la commune de Ropraz., 1733-1734 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 78 Affaires judiciaires. \ Frais engendrés par le déplacement de Jaques Chappuis, commis de la commune, qui a séjourné à Berne durant 5 jours, afin d'y défendre les intérêts de la commune de Ropraz., 1733-1734 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 79 Affaires judiciaires. \ Litige opposant la commune de Ropraz au seigneur dudit lieu, suite à la rénovation cadastrale entreprise par le commissaire Chollet., 1733-1736 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 79 Affaires judiciaires. \ Litige opposant la commune de Ropraz au seigneur dudit lieu, suite à la rénovation cadastrale entreprise par le commissaire Chollet., 1733-1736 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 78
Titre:	Affaires judiciaires. Frais engendrés par le déplacement de Jaques Chappuis, commis de la commune, qui a séjourné à Berne durant 5 jours, afin d'y défendre les intérêts de la commune de Ropraz.
Dates:	1733 - 1734
Période de création:	1733 - 1734
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds