A 1-7 Procès-verbaux du Conseil., 1761- (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 1-7
Titre:Procès-verbaux du Conseil.
Dates:Après 1761
Période de création:de 1761
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Le volume A1 portait le n°2, il existait donc un prédécesseur; manque l'année 1819; mauvais état.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=163222
 

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Archives communales vaudoises avant 1961