Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
      • Archives officielles
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1555-1960)
          • A 1-7 Procès-verbaux du Conseil. (1761-)
          • A 8 Procès-verbaux de la Municipalité. Pièces annexes à l'administration, préavis municipaux. (Non indiqué)
          • B 1-2 Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1921)
          • B 3 Pièces annexes au Conseil. (Non indiqué)
          • B 4 Procès-verbaux du Conseil général. (1862-1950)
          • C 1-2 Correspondance reçue. (1801-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée, copies-lettres. (Non indiqué)
          • E Droits, titres, conventions, échanges. Lettres de rentes, actes de vente, petit dossier sur le projet de fusion Romain... (Non indiqué)
          • FA Comptes communaux. (1601-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Compte des journées pour la Commune. (1839-1857)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Budgets de la caisse communale. (Non indiqué)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Situation de la caisse. (Non indiqué)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Reçus divers. (Non indiqué)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Dossiers concernant le contrôle des comptes. (1918-1924)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Comptes des particuliers. (Non indiqué)
          • FC Bourse des pauvres. Journal pour les affaires des pauvres. (1768-)
          • FC Bourse des pauvres. Cahiers de comptes. (-1960)
          • FF Rôles de impôts. (Non indiqué)
          • FF Impôts. Taxe personnelle. (Non indiqué)
          • FF Impôts sur la fortune. (Non indiqué)
          • FF Impôts. Comptes de l'impôt communal. (Non indiqué)
          • FF Impôts. Arrêtés d'imposition. (Non indiqué)
          • G Cadastre et plans. Entre autres : copie des transons faites en 1740 et plans cadastraux de 1816-1818. (1740-1818)
          • J Bâtiments publics et propriétés particulières. (Non indiqué)
          • L Règlements communaux sur le repos du Dimanche et le service de défense contre l'incendie. (Non indiqué)
          • N Instruction publique. Registre de la commission scolaire. (1834-)
          • N Instruction publique. Copies-lettres. (1899-)
          • Q Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1843-1863)
          • Q Vie civique. Registre civique. (Non indiqué)
          • RA Habitants, population, recensements, actes d'origine, lettres de bourgeoisie. (Non indiqué)
          • RB Bétail. (Non indiqué)
          • RC Culture, agriculture. (Non indiqué)
          • RD Vie économique. (Non indiqué)
          • U Affaires judiciaires, litiges, arrangements. Entre autres : prononciation de 1555, entre Romainmôtier et Envy, sur le ... (1555)
          • Z Inventaires. Répertoire avec des copies de titres et d'actes. (1746)
          • Z Inventaires. Feuille dressée en 1916. (1916)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1272-1931)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1472-1960)
        • AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy (1266-1853)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
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