D 134 Libertés et franchises. \ Double de la cote D 135., 1359 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy, 1266-1853 (Fonds)
D 133 Libertés et franchises. \ Acte de non-préjudice octroyé par Isabelle de Châlons, dame de Vaud, à Arthaud Alamant, prieur de Romainmôtier, en faveur des sujets de la Terre, à l'occasion de 50 voiturées faites par lesdits gens de la Terre, pour mener de La Sarraz à Morges les pierres de l'esc
D 134 Libertés et franchises. \ Double de la cote D 135., 1359 (Indéterminé en dessous du fonds)
D 135 Libertés et franchises. \ Acte de non-préjudice donné par Arthaud Alamant, Prieur de Romainmôtier, aux sujets de la Terre, à l'occasion de ce qu'ils avaient contribué pour aider le Prieur de Romainmôtier., 1359 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
D 134
Titre:
Libertés et franchises.
Double de la cote D 135.
Dates:
1359 - 1359
Période de création:
1359
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
27 avril.
Descripteurs
Entrées:
FRANCHISE (Matières\F)
Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=162253
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