434 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Laud fait par Altaud Mestral d'Aubonne sans spécifier pour qui n'y pourquoi, parce qu'il était attaché à l'acte principal ; signé et scellé des armes de MM de Mestral., 1478 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:434
Titre:Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers".
Laud fait par Altaud Mestral d'Aubonne sans spécifier pour qui n'y pourquoi, parce qu'il était attaché à l'acte principal ; signé et scellé des armes de MM de Mestral.
Dates:1478 - 1478
Période de création:1478
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : N9.
 

Descripteurs

Entrées:  ARME (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AUTORISATION (Matières\A)
  DROIT DE MUTATION (Matières\D)
  FISCALITE (Matières\F)
  IMPOT (Matières\I)
  LOD (Matières\L)
  METRAL (Matières\M)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TAXE (Matières\T)
  Rolle (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=161916
 

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