429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Confession en faveur de noble Paul de Seysel contre noble Pierre de Sonnarclens de Dullit ; signé Robert., 1474 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rolle (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rolle Fonds d'archives de la commune de Rolle, 1349-1658 (Fonds)
      - $429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Dégravance en faveur de trois particuliers qui étaient caution d'une cense de 10 sols sans hypothèque ; signé de Combis commis aux protocoles d'Oyselli., 1473 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Dégravance en faveur de trois particuliers qui étaient caution d'une cense de 10 sols sans hypothèque ; signé de Combis commis aux protocoles d'Oyselli., 1473 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Confession en faveur de noble Paul de Seysel contre noble Pierre de Sonnarclens de Dullit ; signé Robert., 1474 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Confession en faveur de noble Paul de Seysel contre noble Pierre de Sonnarclens de Dullit ; signé Robert., 1474 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Abergement fait par Claude de Mont donzel d'Aubonne à Aymonet Puctod bourgeois de Rolle de plusieurs possessions sises au territoire dudit Rolle, soit Germagnye sous la cense de 4 sols ; signé Fonjaleti. \ Au$ 429 Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". \ Abergement fait par Claude de Mont donzel d'Aubonne à Aymonet Puctod bourgeois de Rolle de plusieurs possessions sises au territoire dudit Rolle, soit Germagnye sous la cense de 4 sols ; signé Fonjaleti. \ Au

Zone d'identification
Cote:	429
Titre:	Actes anciens, appelés "Les inutiles, soit ceux qui concernent les particuliers". Confession en faveur de noble Paul de Seysel contre noble Pierre de Sonnarclens de Dullit ; signé Robert.
Dates:	1474 - 1474
Période de création:	1474
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds