U 30 Affaires judiciaires. \ Procédure opposant les syndics de Rennaz à Jaques Oguey, concernant une affaire de bétail., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rennaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rennaz Fonds d'archives de la commune de Rennaz, 1287-1960 (Fonds)
      - $U 29 Affaires judiciaires. \ Procédure entre le ministre de Rameru et la commune de Rennaz, celle-ci lui contestant le droit "d'enchautener", soit inalper sur les Montagnes de Chaude et du Crétel (les Crêtex)., 1697-1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 29 Affaires judiciaires. \ Procédure entre le ministre de Rameru et la commune de Rennaz, celle-ci lui contestant le droit "d'enchautener", soit inalper sur les Montagnes de Chaude et du Crétel (les Crêtex)., 1697-1698 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 30 Affaires judiciaires. \ Procédure opposant les syndics de Rennaz à Jaques Oguey, concernant une affaire de bétail., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 30 Affaires judiciaires. \ Procédure opposant les syndics de Rennaz à Jaques Oguey, concernant une affaire de bétail., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 31 Affaires judiciaires. \ Procédure qui oppose la bourgeoisie de Villeneuve, les communautés de Noville et de Rennaz, d'une part, à François Montet, bourgeois de Vevey d'autre part, touchant la jouissance des droits de pâquerage et la mise à clos prétendue par ledit Montet ; lieux-dits : En Ar$ U 31 Affaires judiciaires. \ Procédure qui oppose la bourgeoisie de Villeneuve, les communautés de Noville et de Rennaz, d'une part, à François Montet, bourgeois de Vevey d'autre part, touchant la jouissance des droits de pâquerage et la mise à clos prétendue par ledit Montet ; lieux-dits : En Ar

Zone d'identification
Cote:	U 30
Titre:	Affaires judiciaires. Procédure opposant les syndics de Rennaz à Jaques Oguey, concernant une affaire de bétail.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds