HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Etat de toutes les recettes avec le résumé des dépenses fixes pour le service de l'année 1823., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Payerne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Payerne Fonds d'archives de la commune de Payerne, 1201-1960 (Fonds)
      - $HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Rapport de la Municipalité au Conseil communal., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)$ HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Rapport de la Municipalité au Conseil communal., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Etat de toutes les recettes avec le résumé des dépenses fixes pour le service de l'année 1823., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)$ HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Etat de toutes les recettes avec le résumé des dépenses fixes pour le service de l'année 1823., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Rapport de la commission nommée pour étudier un rapport au Conseil sur le mode d'emprunt et sur les moyens de pourvoir au rembours de la somme nécessaire pour couvrir le déficit des comptes de 1822., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)$ HCC 15/1 Pièces annexes aux comptes. \ Budgets. \ Rapport de la commission nommée pour étudier un rapport au Conseil sur le mode d'emprunt et sur les moyens de pourvoir au rembours de la somme nécessaire pour couvrir le déficit des comptes de 1822., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	HCC 15/1
Titre:	Pièces annexes aux comptes. Budgets. Etat de toutes les recettes avec le résumé des dépenses fixes pour le service de l'année 1823.
Dates:	1823 - 1823
Période de création:	1823
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds