EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec Ch Detrey et consorts ; La Ville cède une pose aux Invuardes contre une pose à la Tête blanche., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Payerne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Payerne Fonds d'archives de la commune de Payerne, 1201-1960 (Fonds)
      - $EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec François Daniel Comte ; La Ville cède 2 poses en la Condémine de Corcelles, en la Vernaz, outre 400 florins contre 1 pose et demie en Planeyse appelé L'hesse., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec François Daniel Comte ; La Ville cède 2 poses en la Condémine de Corcelles, en la Vernaz, outre 400 florins contre 1 pose et demie en Planeyse appelé L'hesse., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec Ch Detrey et consorts ; La Ville cède une pose aux Invuardes contre une pose à la Tête blanche., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec Ch Detrey et consorts ; La Ville cède une pose aux Invuardes contre une pose à la Tête blanche., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec Benjamin Rapin ; La Ville cède 500 toises aux Condémines de Corcelles, une pose en Rombosson, plus 800 florins contre un pré de 3 seytorées au bas des Isles., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EB 2 Actes de Propriétés. \ Echange avec Benjamin Rapin ; La Ville cède 500 toises aux Condémines de Corcelles, une pose en Rombosson, plus 800 florins contre un pré de 3 seytorées au bas des Isles., 1775 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	EB 2
Titre:	Actes de Propriétés. Echange avec Ch Detrey et consorts ; La Ville cède une pose aux Invuardes contre une pose à la Tête blanche.
Dates:	1771 - 1771
Période de création:	1771
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds