A 1 Manuaux, Registres et Protocoles du Conseil (Ancien régime). \ Registres de divers actes passés en Conseil avec statuts de la Ville d'un côté ; Registre des notaires Pierre de Calestria - Jean Bellin - Pierre Moroni - Gachet de l'autre coté., 1444-1528 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 1
Titre:Manuaux, Registres et Protocoles du Conseil (Ancien régime).
Registres de divers actes passés en Conseil avec statuts de la Ville d'un côté ; Registre des notaires Pierre de Calestria - Jean Bellin - Pierre Moroni - Gachet de l'autre coté.
Dates:1444 - 1528
Période de création:1444 - 1528
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  NOTAIRE (Matières\N)
  OFFICIER PUBLIC (Matières\O)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  STATUT (Matières\S)
  Payerne (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=149555
 

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