RC 8 Commerce. \ Rapport du Conseil de Pampigny sur les débitants de tabac dans la commune : Jeanne Bachelard, Louise Drappel et la femme de Jean-Daniel Joly., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
      - $RC 7 Commerce. \ Ordonnance de la Chambre des vins interdisant l'entrée des crus étrangers, eaux-de-vie et liqueurs dans le pays., 1744 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RC 7 Commerce. \ Ordonnance de la Chambre des vins interdisant l'entrée des crus étrangers, eaux-de-vie et liqueurs dans le pays., 1744 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RC 8 Commerce. \ Rapport du Conseil de Pampigny sur les débitants de tabac dans la commune : Jeanne Bachelard, Louise Drappel et la femme de Jean-Daniel Joly., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RC 8 Commerce. \ Rapport du Conseil de Pampigny sur les débitants de tabac dans la commune : Jeanne Bachelard, Louise Drappel et la femme de Jean-Daniel Joly., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RC 9 Commerce. \ Ordonnance contre tous messagers privés transportant lettres, marchandises ou monnaies pour en retirer port et tout autre gain ; sur plainte des citoyens Fischer, intendants de la régale des postes., 1780 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RC 9 Commerce. \ Ordonnance contre tous messagers privés transportant lettres, marchandises ou monnaies pour en retirer port et tout autre gain ; sur plainte des citoyens Fischer, intendants de la régale des postes., 1780 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RC 8
Titre:	Commerce. Rapport du Conseil de Pampigny sur les débitants de tabac dans la commune : Jeanne Bachelard, Louise Drappel et la femme de Jean-Daniel Joly.
Dates:	1747 - 1747
Période de création:	1747
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds