RA 595/2 Population. \ Enquête souveraine concernant les étrangers qui n'ont point de bourgeoisie et résident dans les communes. \ Copie de la réponse de la commune de Pampigny., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
      - $RA 595/1 Population. \ Enquête souveraine concernant les étrangers qui n'ont point de bourgeoisie et résident dans les communes., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 595/1 Population. \ Enquête souveraine concernant les étrangers qui n'ont point de bourgeoisie et résident dans les communes., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RA 595/2 Population. \ Enquête souveraine concernant les étrangers qui n'ont point de bourgeoisie et résident dans les communes. \ Copie de la réponse de la commune de Pampigny., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 595/2 Population. \ Enquête souveraine concernant les étrangers qui n'ont point de bourgeoisie et résident dans les communes. \ Copie de la réponse de la commune de Pampigny., 1762 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RA 596 Population. \ Déclaration du Conseil de Pampigny en exécution d'un ordre baillival, qu'il n'y a aucun Genevois ni autres étrangers domiciliés ni habitués rière la commune., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RA 596 Population. \ Déclaration du Conseil de Pampigny en exécution d'un ordre baillival, qu'il n'y a aucun Genevois ni autres étrangers domiciliés ni habitués rière la commune., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RA 595/2
Titre:	Population. Enquête souveraine concernant les étrangers qui n'ont point de bourgeoisie et résident dans les communes. Copie de la réponse de la commune de Pampigny.
Dates:	1762 - 1762
Période de création:	1762
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds