VII 7 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Prière pour le premier jour de l'An, rendant grâce à la bonne concorde qui a régné dans les assemblées durant l'année écoulée., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Berolle (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Berolle Fonds d'archives de la commune de Berolle, 1517-1960 (Fonds)
      - $VII 6 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Rapport du garde police Jean-Pierre Besson, contre plusieurs jeunes gens qui dansaient dans l'Auberge de Commune tenue par le cabaretier Bourillon; il les dénonce pour n'avoir voulu quitter les lieux à 10 heures n$ VII 6 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Rapport du garde police Jean-Pierre Besson, contre plusieurs jeunes gens qui dansaient dans l'Auberge de Commune tenue par le cabaretier Bourillon; il les dénonce pour n'avoir voulu quitter les lieux à 10 heures n
      - $VII 7 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Prière pour le premier jour de l'An, rendant grâce à la bonne concorde qui a régné dans les assemblées durant l'année écoulée., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ VII 7 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Prière pour le premier jour de l'An, rendant grâce à la bonne concorde qui a régné dans les assemblées durant l'année écoulée., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $VIII 1 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Billet du colonel Samuel de Bonstetten, bailli à Morges informant la Commune que, par testament, Noble Gabriel-Henri de Mestral, seigneur de Pampigny (et coseigneur de Berolle), décédé le 18 mai écoulé, fait don$ VIII 1 Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. \ Billet du colonel Samuel de Bonstetten, bailli à Morges informant la Commune que, par testament, Noble Gabriel-Henri de Mestral, seigneur de Pampigny (et coseigneur de Berolle), décédé le 18 mai écoulé, fait don

Zone d'identification
Cote:	VII 7
Titre:	Partage des droits communaux entre Berolle et ses voisins Ballens et Bière. Prière pour le premier jour de l'An, rendant grâce à la bonne concorde qui a régné dans les assemblées durant l'année écoulée.
Dates:	Date indéterminée
Période de création:	Aucune indication
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds