I b 10 Lettres de Bourgeoisie. \ Traité d'Association passé avec les communiers de Berolle avec et en faveur de Pierre Antegnoz, lui donnant accès comme un autre bourgeois aux biens de la Commune, bien que étant pareillement associé à ceux de Bière et déclarant vouloir maintenir et garder son dom

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:I b 10
Titre:Lettres de Bourgeoisie.
Traité d'Association passé avec les communiers de Berolle avec et en faveur de Pierre Antegnoz, lui donnant accès comme un autre bourgeois aux biens de la Commune, bien que étant pareillement associé à ceux de Bière et déclarant vouloir maintenir et garder son domicile; signé: Monod.
Dates:1642 - 1642
Période de création:1642
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:12 décembre - (voir également sous I a 3, le rappel de cet acte relativement à Pierre et Isaac Esthenos).
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE D'ASSOCIATION (Matières\A)
  ACTE DE BOURGEOISIE (Matières\A)
  ASSOCIATION (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  BOURGEOISIE (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  DROIT DE BOURGEOISIE (Matières\D)
  DROIT DE CITE (Matières\D)
  LETTRE DE BOURGEOISIE (Matières\L)
  Berolle (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

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