KA 30 Domaines. \ Rapport notifié par Daniel Tardy à Pierre Tardy, au sujet d'un ordre du gouverneur de fermer à clos une pièce de terre En Platel., 1729 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KA 30
Titre:Domaines.
Rapport notifié par Daniel Tardy à Pierre Tardy, au sujet d'un ordre du gouverneur de fermer à clos une pièce de terre En Platel.
Dates:1729 - 1729
Période de création:1729
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Pampigny (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=146514
 

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