GA 69 = GA 89 Cadastre et plans. \ Procès-verbaux de reconnaissance de servitudes., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Pampigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Pampigny Fonds d'archives de la commune de Pampigny, 1326-1960 (Fonds)
GA 68 Cadastre et plans. \ Servitude publique de passage à pied et à char, au lieu-dit En Lupigny., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
GA 69 = GA 89 Cadastre et plans. \ Procès-verbaux de reconnaissance de servitudes., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)
GA 70 = GA 88 Cadastre et plans. \ Droits à inscrire par la commune., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
GA 69 = GA 89
Titre:
Cadastre et plans.
Procès-verbaux de reconnaissance de servitudes.
Dates:
1910 - 1910
Période de création:
1910
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
CADASTRE (Matières\C)
CARTOGRAPHIE (Matières\C)
COMPTE RENDU (Matières\C)
ICONOGRAPHIE (Matières\I)
PLAN (Matières\P)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
RECONNAISSANCE (Matières\R)
REGISTRE CADASTRAL (Matières\R)
TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
Pampigny (Lieux\P)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=145839
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