PP 659/106 Passation à clos du Pré du Peschaux moyennant 3 sols de cense en faveur d'Henri Planche alias Cosandey de Gressy ; syndics de Belmont : Jean Bulet et Jean Henrioud ; syndic de Gressy : Humbert Matelles. \ Au pied : Restitution du susdit acte par la confrérie du Saint-Esprit de Gressy p

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 659/106
Titre:Passation à clos du Pré du Peschaux moyennant 3 sols de cense en faveur d'Henri Planche alias Cosandey de Gressy ; syndics de Belmont : Jean Bulet et Jean Henrioud ; syndic de Gressy : Humbert Matelles.
Au pied : Restitution du susdit acte par la confrérie du Saint-Esprit de Gressy par suite de rachat ; recteurs de la confrérie : Jean Gauthey de Belmont et Claude fils de Jean Planche de Gressy.
Dates:1510 - 1516
Période de création:1510 - 1516
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1510 novembre 20 et 1516 août 5. Parchemin en latin.Timbre des Archives communales de Belmont (N° 1) et cartouche d'Henrioud. Document déposé aux Archives cantonales vaudoises.
 

Descripteurs

Entrées:  Belmont-sur-Yverdon (Lieux\B)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  CENS (Matières\C)
  CONFRERIE DU SAINT-ESPRIT (Matières\C)
  CONFRERIE (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  RACHAT (Matières\R)
  RECTEUR (Matières\R)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
 

URL vers cette unité de description

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