U.10 Affaires judiciaires et procédures. \ Reconnaissances sur Denechel et Bergier en 1553, ainsi que sur Poisfatti en 1535, concernant deux poses situées au lieu-dit "Au Devent", appartenant à la famille Corbaz., 1744 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U.10
Titre:Affaires judiciaires et procédures.
Reconnaissances sur Denechel et Bergier en 1553, ainsi que sur Poisfatti en 1535, concernant deux poses situées au lieu-dit "Au Devent", appartenant à la famille Corbaz.
Dates:1744 - 1744
Période de création:1744
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 février; se trouve dans une ancienne liasse.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  FAMILLE (Matières\F)
  JUSTICE (Matières\J)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  Belmont-sur-Lausanne (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=14355
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961