Droits, conventions, titres. \ Anciens titres acquittés., 1801-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Titre:Droits, conventions, titres.
Anciens titres acquittés.
Dates:1801 - 1900
Période de création:1801 - 1900
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Orny (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=143258
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961