W 4 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Litige judiciaire à Ormont-Dessus concernant une gestion., 1765-1767 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ormont-Dessus (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus, 1277-1916 (Fonds)
      - $W 3 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Donation ou rémission par Louis Jaquerod, du Plan, à Pierre Favre, du Crétex, d'un droit de paquerage assis ès Seites rière Gessenay., 1592 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 3 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Donation ou rémission par Louis Jaquerod, du Plan, à Pierre Favre, du Crétex, d'un droit de paquerage assis ès Seites rière Gessenay., 1592 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 4 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Litige judiciaire à Ormont-Dessus concernant une gestion., 1765-1767 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 4 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Litige judiciaire à Ormont-Dessus concernant une gestion., 1765-1767 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $W 5 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Cédule due jusqu'en 1783 par le capitaine et ancien châtelain Jean Favre de la Seyte d'Enhaut, à Madeleine Durand-Burquin, à Forchex., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)$ W 5 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Cédule due jusqu'en 1783 par le capitaine et ancien châtelain Jean Favre de la Seyte d'Enhaut, à Madeleine Durand-Burquin, à Forchex., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	W 4
Titre:	Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. Litige judiciaire à Ormont-Dessus concernant une gestion.
Dates:	1765 - 1767
Période de création:	1765 - 1767
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

FAMILLE (Matières\F)

JUSTICE (Matières\J)

LITIGE (Matières\L)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

Ormont-Dessus (Lieux\O)

URL vers cette unité de description

URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=143219

Portfolio:
Désignation:

W 4 Dossiers spéciaux ou intéressant des familles. \ Litige judiciaire à Ormont-Dessus concernant une gestion., 1765-1767 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Descripteurs

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux